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| Sujet: Gludio, Ombrelune, organisation et lois (et Royaume Côtier) Jeu 17 Avr - 2:13 | |
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Dernière édition par Valghar le Lun 4 Aoû - 17:38, édité 5 fois |
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| Sujet: Re: Gludio, Ombrelune, organisation et lois (et Royaume Côtier) Mer 4 Juin - 18:54 | |
| Lois du Duché de Gludio Royaume d'Ombrelune - Article 1 :
Le Duché de Gludio est la capitale du Royaume Ombrelune. Les lois de Gludio sont de par ce fait élargies à l'ensemble du Royaume et à l'ancien Royaume Côtier d'Innadril.
- Article 2 :
Les Ducs ont toute autorité dans leur duché. Ils ont pour devoir de valider et promulguer les lois, et faire respecter la justice dans l'ensemble des Duchés. Tous les citoyens sur les terres du Royaume doivent respecter ces lois et obtempérer.
- Article 2a :
Ont été nommés à la régence des Duchés :
- le Duc Valghar, pour le territoire d'Ombrelune, composé des Duchés de Gludio et de Dion.
- le Duc Erland, pour le Duché de Giran.
Dans les circonstances actuelles, la Reine a autorité unique sur le Duché de Heine. Article 2b Les Ducs doivent rendre compte et obéissance à la Reine. Elle a tout pouvoir pour confirmer ou invalider les lois et décisions proposées par ces derniers.Article 3 : La Garde représente et fait appliquer l'autorité des Ducs et de la Reine. Seuls la garde, les forces armées du Royaume et les autorités sont habilitées à porter une arme en ville.
Article 4 : Les officiers supérieurs sont habilités à juger les affaires courantes. Tout citoyen dispose d'un droit d'appel, qui pourra être librement accepté ou refusé par le Duc. Auquel cas il pourra plaider sa cause à la cour du Château du Duc auprès duquel il a fait appel, assisté d'une personne s'il le souhaite.
Article 4a : Il pourra être fait appel du jugement ducal auprès de la Reine, qui pourra librement accepter ou refuser cet appel. Elle peut de même se réserver la possibilité de juger les affaires qu'elle estime relever de l'intérêt des Royaumes ou de son attention.Article 5 : Toute atteinte à l'intégrité corporelle d'autrui est condamnable. Les peines seront proportionnelles aux dommages occasionnés, de l'amende jusqu'à l'exécution en place publique.
Article 6 : Le vol, ou toute activité visant à nuire déloyalement au commerce d'autrui, est condamnable.
Article 7 : Tout citoyen de Gludio doit se plier aux lois du territoire dans lequel il séjourne. De même, les étrangers doivent se plier aux lois du Duché.
Article 8 : En échange de l'écoute et de la protection ducales, le peuple de Gludio s'engage à être loyal et œuvrer pour le bien du Royaume. Les requêtes, initiatives et observations allant dans ce sens peuvent être soumises au Duc ou à la Reine.
Article 9 : Bien que le temple de Gludio soit consacré à Shilen, chacun est libre de pratiquer le culte de son choix sans aucune discrimination et sans restriction. De même, personne ne peut forcer quelqu'un à un culte ou des cérémonies qui ne sont pas les siennes. Les différents cultes pratiqués doivent être inscrits au Registre du Temple et déclarer leur lieu de culte.
Article 10 : La consommation et le commerce autour des produits stupéfiants sont tolérés dans le Duché. De même que les jeux d'argent et la prostitution sont autorisés dans les établissements prévus à cet effet.
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| Sujet: Re: Gludio, Ombrelune, organisation et lois (et Royaume Côtier) Dim 17 Aoû - 22:04 | |
| [HRP ] Suite aux évènements récents et actuels, Ombrelune est un royaume en reconstruction.
Vous pouvez contacter Pollux (la reine d'Ombrelune, Ys'silh) ou Valghar (moi-même donc, roi d'Ombrelune) par pm sur le forum ou dans le jeu, mais un pm vous permettra d'être sur de notre présence.
Le wiki et l'histoire d'Ombrelune vont être mis à jour pour permettre à tous de savoir ce qu'il en est du royaume. [/HRP] |
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| Sujet: Re: Gludio, Ombrelune, organisation et lois (et Royaume Côtier) | |
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